Pollution

1) TVA réduite pour les produits de proximité

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TVA réduite pour les produits de proximité

VOTRE DOMAINE D'ACTIVITÉ  / NOM ET PRÉNOM (facultatif) 

Je suis employé dans une banque.

QUEL POINT SOUHAITERIEZ-VOUS AMÉLIORER ?

Les transports de fruits et légumes sur de longues distances

DESCRIPTION DÉTAILLÉE DU PROBLÈME

Tout le monde peut voir dans les supermarchés français, des légumes et des fruits venant d' Italie ou d'Espagne, qui voyagent donc en camion diesel sur des kilomètres, ce qui contribue à la pollution de l'air. Fruits et légumes qu'on cultive également chez nous.

VOTRE SOLUTION POUR AMÉLIORER LES CHOSES :

On pourrait prendre une mesure simple pour éviter cela : on pourrait supprimer la TVA sur les produits de proximité.

L'AVIS DU JURISTE ET / OU DU SPÉCIALISTE :

Supprimer la TVA serait compliqué au niveau "administratif". Mais on pourrait la réduire énormément. Pour arriver à ce résultat, il suffirait d' instaurer des taux de TVA progressifs sur les produits, selon leur provenance. Par exemple, dans un rayon de 30 km par rapport au lieu de vente, le taux de TVA pourrait être réduit à 0,1 %, puis dans un rayon de 60 km, à 1 %, et ainsi de suite. Cela inciterait les magasins à vendre des produits locaux.